Conseil Municipal du 8 décembre 2025

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 8 décembre 2025 à 19h en salle André Pommery. Vous pouvez dès maintenant consulter l'ordre du jour.

 I ADMINISTRATION GENERALE 

• 1.Décès d’une Conseillère Municipale et installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
• 2. Conseil d’Administration du C.C.A.S. – Election d’un nouveau membre
• 3.Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2026
• 4. Elections – mise à disposition des salles municipales pour les candidats
• 5. Convention avec l’association S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise

II VIE DU CITOYEN  

•  6.  Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement 
• 7.  Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement  

 III RESSOURCES HUMAINES 

• 8. Abrogation d’un contrat de projet
• 9. Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade – année 2025.
• 10.Création d’emplois permanents au titre de l’avancement de grade 2025
• 11. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux
• 12. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2026
• 13. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santés des agents dans le cadre de la labellisation
• 14. Création d’un contrat d’apprentissage

IV FINANCES  

• 15. Rémunération des agents recenseurs 
• 16. Décision Budgétaire Modificative n°2 – Budget Principal Ville
• 17. Décision Budgétaire Modificative n°1 – Budget Salle Pommery
• 18. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2026
• 19.  Tarifs communaux 2026
• 20. Révision des tarifs du marché communal 
• 21. Subvention de l’association Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois
• 22. Subvention à l’association Les Amis de la Gendarmerie
• 23. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

V URBANISME ET CADRE DE VIE 

• 24. Intervention de l’EPFLO en vue de l’acquisition d’un immeuble à usage de commerce situé 8 Rue de la République
• 25.Intervention de l’EPFLO en vue de l’acquisition d’un immeuble à usage de commerce situé 39 Rue de la République
• 26. Acquisition/cession de parcelles dans le cadre de la rétrocession de la Place Jean Bouet entre Clésence et la Ville de Clermont

VI DEVELOPPEMENT DURABLE 

• 27. Opération de revitalisation du territoire
• 28. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit des Marettes
• 29. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit Les Sables
• 30. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit des Marettes 
• 31 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnnée
• 32. Stratégie foncière de la commune de Clermont en vue de la préservation des zones humides

VII COMMUNICATION

• 33. Rapport annuel de la SPL ADTO – SAO pour l’année 2024
• 34. Syndicat d’Energie de l’Oise – rapport d’activités 2024

VIII INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire